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La brochure, le devis, la proposition, le programme de l'organisateur constituent l'information préalable visée par l'article R211-7 du Code du tourisme. Dès lors, à défaut de dispositions contraires figurant au recto du présent document, les caractéristiques, conditions particulières et prix du voyage tels qu'indiqués dans la brochure, le devis, la proposition de l'organisateur, seront contractuels dès la signature du bulletin d'inscription.
En l'absence de brochure, de devis, programme et proposition, le présent document constitue, avant sa signature par l'acheteur, l'information préalable, visée par l'article R211-7 du Code du tourisme. Il sera caduc faute de signature dans un délai de 24 heures à compter de son émission.
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Lorsque SEAFRANCE VOYAGES agit en qualité d'agence de voyage distributrice, elle peut être amenée à se référer aux conditions particulières du voyagiste ou du transporteur, qui sont alors remises au client avant la conclusion du contrat de voyage, le client les acceptant comme faisant partie de son information et donc du contrat. L'intégralité du contenu de la présente brochure comme des présentes Conditions Particulières de Vente est susceptible d'être modifiée à tout moment, et SEAFRANCE VOYAGES en informera le client par écrit avant la conclusion du contrat de voyage.
Ventes à distance : SEAFRANCE VOYAGES dispose d'une Centrale de réservation téléphonique et d'un site Internet ( www.seafrancevoyages.com ) pour toute information ou réservation des prestations détaillées dans nos Brochures. La règlementation du démarchage des ventes par correspondance, résultant notamment de la Directive Européenne 97/7 du 20 mai 1997, ne s'applique pas à nos prestations, qui restent régies par nos Conditions Générales et Particulières, lesquelles figurent sur nos Brochures, sur les écrans de réservation en ligne et sont disponibles sur simple demande. La vente ainsi conclue ne permettant pas votre rétractation, assurez-vous que les modalités et les délais de votre voyage ou séjour sont bien compatibles avec ce mode de transaction assimilé à une vente directe en agence. Après votre paiement du solde du prix, vous recevrez votre carnet de voyage comportant votre contrat établi en fonction des éléments que vous aurez renseignés en ligne, ainsi que les titres de transport et/ou de séjour.
Les présentes Conditions Particulières de Vente annulent et remplacent l'édition précédente. Elles ont été élaborées conformément aux dispositions applicables à la vente de voyages ou de séjours résultant de la loi 92-645 du 13 juillet 1992 codifiée et de son décret d'application 94-940 du 15 juin 1994. Elles sont portées à la connaissance du client avant sa signature du contrat de vente, en agence ou par Internet ; par conséquent, l'inscription à l'une des prestations présentées dans cette brochure implique l'acceptation des présentes conditions particulières comme des conditions générales.
Nos prix sont établis en euros. Ils sont confirmés au moment de votre inscription ou du devis. Chaque prestation, voyage ou forfait détaille, dans la brochure concernée, puis dans le devis ou contrat, ce qu'inclut ou n'inclut pas le prix stipulé, ainsi que les suppléments. Ne sont jamais inclus dans nos prix: les taxes d'aéroport, les cotisations d'assurances facultatives, les boissons, les excursions facultatives, les frais de formalités, les pourboires, ou toutes dépenses de quelque nature qu'elles soient, consécutives à un événement dont SEAFRANCE VOYAGES ne serait pas tenue pour responsable: retard ou annulation, etc. (voir Art. 12). Les assurances facultatives sont décrites à l'Art. 15.
Compte tenu des cas d'exonération des transporteurs et prestataires, ainsi que du principe des limitations légales de responsabilité tels qu'exposés ci-dessus existant dans les différents pays ou du fait de Conventions internationales, les clients sont invités à consulter un assureur pour toutes couvertures complémentaires dont ils voudraient bénéficier ou bien à prendre connaissance des tarifs et Brochures d'assurances complémentaires au voyage que SEAFRANCE VOYAGES préconise, qui sont à leur disposition, sur simple demande avant la conclusion du contrat de voyage. Les garanties annulation, bagages, capital accident responsabilité civile à l'étranger, assistance médicale, juridique, rapatriement, voyage de compensation peuvent ainsi être souscrites en tout ou partie. Il existe également des tarifs forfait ou vol sec et d'autres options telles que option frais médicaux.
Ferry : Les tarifs présentés dans cette brochure pour le transport maritime concernent des véhicules particuliers de type voiture ou monospace. Ils ne sont pas applicables aux véhicules de type Motorhomes ou Camping Car. Pour ces véhicules, contacter le service de réservation Traversées de SEAFRANCE ou bien le site www.seafrance.com.
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En 2008, la nouvelle brochure SeaFrance Voyages, Tour Opérateur spécialiste de l'Angleterre, met à l'honneur la Nature et l'Histoire d'un pays éternellement surprenant.
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Brochure SeaFrance Groupes 2008.
